La dérogation, le droit et le travail

Journée d’études du Comité d’histoire des administrations chargées du travail, de l’emploi et de la formation professionnelle

Le vendredi 21 septembre 2018 à Paris

Avec la  participation de Fanny VINCENT (CREAPT, CEET-Cnam) – Contextes et usages de la dérogation des 12 heures de travail à l’hôpital public  – et de Samuel ZARKA (LISE, Cnam) – Droit, non droit et dérogation dans le cinéma français

Dans le cadre des activités initiées par la Commission scientifique du CHATEFP, a été proposée l’organisation d’une journée d’étude autour d’une notion – la dérogation – objet de vives controverses récemment, notamment en lien avec la loi Travail et la contestation dont elle a fait l’objet en 2016. Un éclairage historique a été jugé intéressant pour mieux comprendre les tensions, mais aussi les principes, mécanismes, pratiques et jugements auxquels donnait lieu la notion de dérogation en droit du travail. (…)

Consulter le programme détaillé : Programme journée d’études dérogation